TITRE I : STATUT DES BENEFICIAIRES

CHAPITRE I : LES BENEFICIAIRES

Article 1
Il existe deux principales catégories de Bénéficiaires: Les Responsables du mouvement et les Personnalités. Les Responsables du mouvement sont les membres des Instances du mouvement en fonction de leur zone de compétence.

Article 2 
Les Instances du mouvement sont dans l’ordre hiérarchique: Le Conseil Consultatif (CC), le Bureau National (BN), le Bureau Diocésain (BD), le Bureau Régional (BR) et le Bureau de Section (BS).

   CHAPITRE II : LES PERSONNALITES

Article 3
Les Personnalités se subdivisent en deux classes: Les personnalités internes et les personnalités externes. Les personnalités internes sont l’Aumônier, les membres des différentes instances actuelles, le Conseiller (religieux), l’Encadreur et les ex-membres des Instances nationales du mouvement (Conseil Consultatif et Bureau National).

Les personnalités externes sont les personnes n’appartenant pas au mouvement, exerçant une activité professionnelle et prenant part aux activités en général en tant qu’invités officiels de l’entité qui les reçoit. Les Personnalités et les Responsables du mouvement sont dits Hôtes d’Honneur quant ils prennent part à toutes nos rencontres.

   CHAPITRE III : LES PRESEANCES

1-Préséance entre personnalités

Article 4
Entre Hôtes d’Honneur, les personnalités externes devancent et ont la préséance sur les autres hôtes. Entre personnalités externes, la préséance s’établit en fonction des titres en présence; le titre le plus grand devançant et  primant sur le  titre le moins grand.

Les personnalités externes devancent et ont la préséance sur  les personnalités internes.

2-Préséance entre personnalités Internes
Article 5
Entre personnalités internes, L’Aumônier devance et a la préséance sur le Conseiller (religieux) et sur l’Encadreur (laïc);  le Conseiller primant sur l’Encadreur.

Les Responsables du mouvement devancent et ont la préséance sur les membres ordinaires.

Article 6
Entre les Responsables du mouvement, la préséance s’établit en fonction du rang de l’instance, l’instance supérieure primant sur l’instance inférieure. 
Entre les membres d’une même instance, la préséance revient au responsable de l’instance.

En l’absence du responsable, la préséance parmi les membres de l’instance doit revenir au(x) vice(s) responsable(s) parmi les membres de l’instance. A défaut, le Responsable délègue par écrit son pouvoir  à un autre membre.

Les membres du Conseil Consultatif ont la préséance sur les membres du Bureau National.

Les membres du Bureau National ont  la préséance dans tous les diocèses, toutes les régions, toutes les sections du pays.

Article 7
Entre les responsables du mouvement, le Responsable National a la préséance dans tous les diocèses, toutes les régions, toutes les sections du pays.
Il en est de même pour les responsables de diocèse, de région et de section dans leurs zones respectives. Sauf en présence de membre(s) du Bureau National, le(s) quel(s) les précèdent.

Le délégué auprès d’une instance inférieure hôte a la préséance sur les membres de cette instance, sauf en présence du responsable de l’instance et/ou du/des vice(s) responsable(s) de l’instance délégante.

Article 8
La préséance à l’intérieur de la JEC se résume comme suit :
1-Aumônier National
2-Autres Aumôniers,  Conseillers (religieux) et religieux.
3-Conseil de Discipline
4-Conseil Consultatif
5-Bureau National
6-Bureau Diocésain
7-Bureau Régional
8-Bureau de Section
9-Equipe de base
10-Anciens jécistes
11-Jécistes

Article 9
Les ex-membres des instances intègrent les groupes de l’article 8 en fonction de leur ancienneté.

Les encadreurs, les bienfaiteurs et les membres d’honneurs tiennent leur préséance en fonction du Bureau auquel ils sont rattachés.

TITRE II : REUNIONS ET CEREMONIES

CHAPITRE I : PROTOCOLE DES REUNIONS

Article 10
Les réunions sont les cadres institutionnels du mouvement où se réalisent la formation des membres et les prises de décisions.

Article 11
On distingue deux types de réunions: la réunion ordinaire et la réunion à caractère  officiel.
La réunion ordinaire est le cadre par excellence de la formation. Ex : La réunion de section est une réunion ordinaire.

La réunion à caractère  officiel est celle enregistrant la présence d’une instance supérieure ou d’une autorité dûment invitée ;

Article 12
Les principaux actes  du protocole des réunions JEC sont l’accueil, les débats et les informations.

Section 1 : Actes protocolaires de l’Accueil

Article 13
L’Accueil, dans le cadre des réunions JEC, correspond à la réception des responsables du mouvement et des personnalités.

Les actes protocolaires de l’accueil prennent en compte l’Arrivée, l’Installation et le Départ des hôtes.

1-  L’arrivée

Article 14
Deux types de visites peuvent se présenter à l’entité qui accueille: La visite ordinaire et la visite officielle.
La visite ordinaire est celle effectuée par un Hôte d’Honneur sans préavis à l’entité qui reçoit. La visite ordinaire est généralement pour l’entité qui accueille une visite surprise.

La visite officielle est celle effectuée par un Hôte d’Honneur dans le cadre général d’une mission  ou d’une invitation de l’entité qui accueille.

Article 15
La visite officielle exige de l’Hôte d’Honneur des échanges préalables, épistolaires ou téléphoniques, avec le service protocolaire de l’entité qui reçoit, bien avant et juste avant l’arrivée.

Article 16
L’arrivée correspond au moment où un Hôte d’Honneur foule le sol du lieu de la rencontre. 

A l’arrivée d’un Hôte d’Honneur, le responsable de l’entité qui accueille, aidé de son équipe protocolaire et des membres de son  bureau, doivent veiller à l’accueillir au pas-de-porte c’est-à-dire à l’entrée principale du lieu de déroulement de la rencontre.

Le responsable de l’entité qui accueille doit accompagner l’Hôte d’Honneur ou le faire accompagner (au cas ou d’autres Hôtes d’Honneur suivent) jusqu’à la place due. Ce cas de figure suppose que la réunion n’aurait pas encore été entamée.

Au cas où la réunion aurait été déjà entamée, le responsable de l’entité qui accueille n’est plus tenu de recevoir lui-même un quelconque hôte d’honneur au pas-de-porte; dès lors son équipe protocolaire s’en chargera et conduira l’illustre nouvelle arrivée à une place (ou à la place due si celle-ci a été prévue).

Une telle arrivée dans le cours de la réunion ne doit pas donner lieu à des perturbations. L’illustre personnalité devra être reçue et installée dans la discrétion, sans que la réunion ne soit interrompue.

Dans le cadre des visites officielles, il est malveillant qu’une réunion débute effectivement en l’absence du plus prestigieux hôte d’honneur ayant annoncé son arrivée. Toutefois si malgré tout, la réunion débute (avec son accord), il est nécessaire de « réserver vide » son siège  sise à la place d’honneur, de sorte à lui permettre de la récupérer  en  cas de retard.

2- L’installation

Article 17
L’Installation correspond à la mise en place des Hôtes d’Honneur dans les sièges  qui leur sont dus. Les Hôtes d’Honneur ont chacun droit à une place spéciale tant aux réunions ordinaires que celles à caractère officiel.

Une place solennelle et officielle dite « Place des Hôtes » constituée d’un ensemble de places ou de sièges spéciaux doit exister pour l’installation des hôtes d’honneur.

La Place des Hôtes doit être prééminente, remarquable et distante des autres places.  La première  travée de sièges de la place des Hôtes est dite « Place d’Honneur ».

La Place d’Honneur doit être distinguée, confortable et imposante. Elle  doit être réservée aux plus prestigieux des Hôtes d’Honneur en présence.

Article 18
La Place d’Honneur  doit être représentative des catégories d’hôtes d’honneur en présence.

Le plus prestigieux des Hôtes d’Honneur en présence doit nécessairement être installé au centre de la Place d’Honneur.

Le Responsable de l’entité qui accueille doit être installé à la gauche des invités d’honneur, mais près de celui ayant le titre le moins grand.

A la place d’honneur, la personne la plus prestigieuse des Personnalités devance et a préséance sur la personne la plus prestigieuse des Responsables du mouvement.

Dans des cas exceptionnels, tels qu’en présence d’une autorité civile, politique ou religieuse éminente, la Place d’Honneur peut être constituée d’une seule place ou d’un seul siège  revenant d’office à l’autorité en question.  

Article 19
L’installation à la Place des Hôtes  doit tenir compte des préséances de catégories et de titres; La catégorie devançant le titre.

Article 20
Les Hôtes d’Honneur d’une même catégorie doivent figurer dans le même bloc à la Place des Hôtes.

Les Hôtes d’Honneur d’une même catégorie doivent être installés en fonction des titres; Le titre le plus grand en position centrale, les autres de part et d’autre de façon décroissante.

Article 21
Les Responsables du mouvement doivent être installés en fonction du rang de leur instance; l’instance supérieure devançant l’instance inférieure.

Article 22
La table de séance doit veiller à présenter chacun des Hôtes  d’Honneur à l’assemblée au début ou au plus tard avant la fin de la réunion.

3- Le départ

Article 23
Un Hôte d’Honneur peut demander à se retirer à tout moment d’une réunion JEC  s’il le désire.

La demande de retrait peut être formulée verbalement ou par écrit par l’hôte aux responsables de l’entité qui l’accueille, de préférence dès le début de la rencontre.

L’hôte d’honneur qui désire se retirer avant la fin de la réunion a droit à la parole s’il veut en informer lui-même l’assemblée et prendre congé d’elle.

Tout hôte d’honneur qui désire se retirer avant la fin de la réunion, a droit à être raccompagné au moins jusqu’au pas-de-porte par l’équipe protocolaire de l’entité qui l’a accueilli.

Article 23
A la fin de la réunion,  le responsable de l’entité qui a accueilli, aidé des autres responsables de l’entité et de l’équipe protocolaire doivent raccompagner tous les hôtes d’honneur.

Article 24
Les délégués officiellement en mission peuvent avoir droit à une prise en charge susceptible de couvrir les frais de transport. Ce forfait doit être assuré par l’entité accueillante.

Dans le cadre de sa visite, le délégué doit, au moins :
-Contrôler  les documents de travail de l’instance visitée;
-S’enquérir  des dysfonctionnements  au  sein de  l’instance visitée (membres, aumônier, conseillers, encadreurs…) ;
-S’enquérir de l’état des finances ;
-S’enquérir  des difficultés  particulières  rencontres  par  le  diocèse  en  général ;
-Faire des propositions  au  Bureau qui l’a mandaté.

Section 2-  Actes protocolaires des Débats

Article 25
Les actes protocolaires des débats  correspondent d’une part à l’ordre des interventions des personnalités  et des responsables du mouvement; et d’autre part au contenu de la parole délivrée.

Article 26
Tout hôte d’honneur peut donner son avis et cela à tout moment, sur une question précise au cours d’un débat en cours lors d’une réunion ordinaire.

Aucune procédure particulière n’existe en  matière d’ordre  d’interventions lors des réunions; il est toutefois recommandé de ne pas monopoliser  la parole et de s’en  tenir aux prescriptions de la table de séance.               

Les personnalités n’ont droit à la parole qu’à titre consultatif au cours des réunions. Leur intervention est recommandée sur un sujet donné, après avis des membres de l’instance sur le sujet en question.

Section 3-  Actes protocolaires des Informations

Article 27
Les actes protocolaires des informations concernent d’une part l’ordre dans lequel celles-ci doivent être données lors des rencontres; et d’autre part,  le contenu de ces informations.
 
Article 28
Les informations se donnent par ordre croissant de préséance des instances, par les différents représentants.
Lorsqu’une instance supérieure doit donner une information aux membres d’une instance inférieure, elle doit en informer les responsables de cette instance.

Section 4-  Procédures des réunions JEC

Article 29
Les réunions JEC doivent respecter une certaine procédure. Mais, Il faut distinguer  réunion de Section  et  réunion de Bureau(x).

Concernant la Réunion de section, les étapes sont les suivantes :
Prière d’ouverture- Présentation de la table de séance et des invités -Ordre du jour ()- Débats- Informations- Présentation des nouveaux venus – Divers – Prière finale.

Relativement à la Réunion de Bureau(x), il convient de la procédure ci-après :
Prière d’ouverture- Présentation de la table de séance - Appel (Présent/absent) - Lecture et adoption du PV de la dernière réunion – Proposition d’ordre du jour – Timing (tranche horaire) – Débats - Informations – Divers – Prière finale.

CHAPITRE II : PROTOCOLE DES CEREMONIES OFFICIELLES

Article 30
Les cérémonies officielles sont les rencontres à caractère solennel organisées par une entité du mouvement, auxquelles prennent part des personnalités et les responsables du mouvement. Ex. : La rentrée solennelle, la semaine JEC et l’Action Nationale sont des cérémonies officielles du mouvement.

Toute participation à une cérémonie officielle est conditionnée par un courrier ou une carte d’invitation dûment adressée à qui de droit.

Article 31
Le mouvement doit nécessairement être représenté à la table d’honneur à tr avers son ou ses plus  prestigieux responsable(s)  en titre,  parmi les responsables du mouvement en présence.

Les principaux actes du protocole des cérémonies officielles sont L’accueil, l’Allocution et le Cocktail.

Section 1-  Actes protocolaires de l’Accueil
     
Article 30
Les actes protocolaires de L’Accueil des invités d’honneur (Arrivée, Installation et Départ)  obéissent aux mêmes principes généraux  que ceux édictés dans le cadre des réunions JEC vis-à-vis des hôtes d’honneur. 

La  Préséance  revêt un caractère  plus  prépondérant lors des cérémonies officielles. Ainsi, les invités d’honneur doivent être installés en fonction des catégories et des titres en présence.

Les blocs de catégories  doivent être nettement distincts et les titres doivent rigoureusement être respectés dans l’Installation au sein d’un même bloc.

Article 31
Le responsable de l’entité qui accueille doit installer à sa droite les différentes hôtes d’honneur en commençant par  celui des hôtes qui a le titre le plus bas.

Section 3- Actes Protocolaires des Allocutions

Article 32
Les actes protocolaires  de l’Allocution correspondent à la partie de la cérémonie officielle réservée aux discours officiels. Ils portent sur l’ordre du discours. L’ordre du discours désigne la succession harmonieuse des intervenants. Il prend en Compte les catégories et les titres des intervenants.

L’ordre exhaustif du discours (au cas où toutes les personnalités doivent intervenir) est le suivant:
-Le Président du Comité d’Organisation
-Le Responsable de l’entité JEC qui accueille
-Les Responsables  des Instances supérieures de la JEC dans l’ordre croissant.  
-Le Clergé (Aumônier, Evêque…)
-Les Autorités Civiles (DG, PCA, Parrain...)
-Les Autorités Politiques (Président d’institution, Ministre, Député, Gouverneurs, maire…)

Article 33
Au cours des cérémonies officielles, la personnalité qui a la préséance assumera le plus souvent la présidence de la cérémonie ou sera l’hôte d’honneur du président de la cérémonie ou du parrain.

Section 1- Actes protocolaires du Cocktail

Article 34
Les actes protocolaires  du Cocktail correspondent à la partie de la cérémonie officielle où les invités d’honneur sont « appelés » à table.

Les personnalités et les responsables du mouvement ont droit à un Cocktail lors des cérémonies officielles.

Article 35
Il existe deux types de Cocktail : le Cocktail  débout et le Cocktail  assis.
Le Cocktail  débout doit être de préférence servi  après une cérémonie officielle de moins de deux heures. 
Le Cocktail assis doit être de préférence servi  après une cérémonie officielle de plus de deux heures. 

Les personnalités et les responsables du mouvement peuvent prendre le Cocktail ensemble.

Article 36
Les invités d’honneur doivent être servis séparément des membres de l’entité  hôte, hormis les responsables de cette entité.

L’entité JEC qui offre le Cocktail doit indiquer  le contenu du Cocktail et  convier les invités d’honneur à prendre le Cocktail.  

Une prière doit toujours être dite avant le Cocktail.

CHAPITRE III : LES CEREMONIES PARTICULIERES

Article 37
Les cérémonies particulières sont relatives au soutien à apporter à un frère jéciste en difficulté.  Elles portent sur les cérémonies funéraires d’une part et d’autre part sur l’organisation de visites à rendre à un jéciste gravement malade ou victime d’un grave accident.

Section 1- Cérémonies funéraires

Article 38
Il faut distinguer  le décès d’un parent très proche du jéciste et du décès du jéciste lui-même.

Concernant le décès d’un proche du jéciste,  le soutien pourra se faire en :
-Se déplaçant au domicile familiale du jéciste pour la présentation officielle des condoléances ;
-Formant une délégation qui devra être présente aux différentes veillées et à l’enterrement ;
-Levant une contribution matérielle ou financière à l’intention du jéciste.
Toute instance informée d’une telle situation devra adresser un courrier de « Condoléances » au jéciste concerné.
L’instance dont le jéciste est issu devra recevoir les autres instances et organier avec elles la participation aux  différentes étapes sus indiquées.

Le CC et Le BN, s’ils sont informés, peuvent dans la limite de leurs possibilités, se faire représenter.
L’institution de la caisse de solidarité pourra permettre au BN de porter une assistance efficiente au jéciste.

Relativement au décès d’un jéciste, l’instance dont le défunt est issu devra recevoir les autres instances et organiser avec elles la participation aux différentes étapes qui sont :
-La présentation officielle des condoléances à la famille éplorée ;
-La Levée une contribution matérielle ou financière à l’intention du jéciste. A ce sujet, l’institution de la caisse de solidarité pourra permettre au BN de porter une assistance efficiente aux obsèques du jéciste.
-La présence de toutes les instances aux veillées ;
-Le piquet d’honneur réalisé par l’instance dont le défunt est issu ;
-La couverture du cercueil avec le pagne JEC national ;
-Avant l’enterrement, retirer le pagne, le plier solennellement et le remettre à la famille du défunt par le
  BN ou son représentant ;
-L’instance dont le défunt est issu portera le corps jusqu'à sa mise en terre ;
Le port de l’uniforme national par tous les jécistes est souhaité pour toutes ces étapes ;

Article 39
La participation effective des jécistes à toutes ces étapes ne sera possible qu’avec l’accord préalable des parents du défunt.

Toute instance informée d’une telle situation devra adresser un courrier de « Condoléances » à l’instance  dont le membre est décédé. En plus du premier courrier adressé à l’instance, seul le Bureau National devra rédiger  un second courrier au nom de la JEC nationale et l’adresser à la famille du défunt.

La première réunion qui suit l’annonce du décès du jéciste, doit être consacrée spécialement au défunt. Ce sera une réunion d’hommages (Souvenirs, témoignages, prières, recueillements et réjouissances…).

Section 2- Visite à un jéciste gravement malade ou victime d’un grave accident

Article 40
Lorsqu’un jéciste est victime d’un accident ou s’il souffre d’une grave maladie, il doit bénéficier du soutien de ses frères jécistes.

-l’Instance dont il est issu doit, dans les plus brefs délais, lui rende visite et par la suite lui apporter dans la mesure du possible une aide d’une quelconque nature (voir caisse de solidarité).
-Les autres Instances, si elles  sont informées devront mener une démarche similaire.
-Toute instance informée d’une telle situation devra, à défaut d’accomplir les étapes précédentes, adresser un courrier de « Compassion » ou de « prompt rétablissement » au jéciste concerné.

Le CC et Le BN, s’ils sont informés, peuvent dans la limite de leurs possibilités, se faire représenter.
L’institution de la caisse de solidarité pourra permettre au BN de porter une assistance efficiente au jéciste.

En dehors de toute maladie ou accident, le jéciste peut recevoir le soutien de ces frères et sœurs lorsqu’il se trouve dans des situations complexes (…).

TITRE III : LE PROTOCOLE EPISTOLAIRE  

Article 41
Le protocole épistolaire est celui rattaché aux règles en vigueur dans la rédaction des courriers, tant dans les relations internes que dans les relations externes.

 CHAPITRE I : LES COURRIERS INTERNES

Article 42
Il s’agit des courriers internes aux différentes instances des la JEC et de l’Eglise.

Section 1- A la JEC

INSTANCE FORMULE D’APPEL INTRODUCTION FORMULE DE POLITESSE

CC

BN

BD

BR

BS A Monsieur le Responsable Diocésain de la JEC de X
ou
A Monsieur X, Responsable Diocésain de la JEC de X
ou encore
Aux membres du Bureau Diocésain de la JEC de X
NB. : Il faut désormais éviter les formules : Au Bureau Diocésain de X 

Cher(s) Frère(s)
 
ou

Chère(s) Sœur(s)

ou

Chers Frères et Sœurs 
D’une Instance Supérieure vers une Instance Inférieure :
«… considération  distinguée.. »

D’une Instance Inférieure  vers une Instance Supérieure :
 « …l’assurance de ma haute considération ..»
ou
« … profond respect.. »
Encadreur, Anciens jécistes, Conseillers … A Monsieur X ,
Ancien jéciste de X

 Cher  Aîné ou Encadreur, Conseiller… « … sincère considération ..»
Ces courriers sont co-signés :
- Dans le sens descendant par l’aumônier  et  le secrétaire du Bureau
- Dans le sens ascendant par l’aumônier et le responsable.

Section 2- Dans l’Eglise

INSTANCE FORMULE D’APPEL INTRODUCTION FORMULE DE POLITESSE

Pape
 

Au Très Saint Père 

Votre Sainteté « Prosterné aux pieds de votre Sainteté et implorant sa bénédiction apostolique, j’ai l’honneur d’être, Très Saint Père  avec le plus profond respect de Votre Sainteté, le très humble et très obéissant fils et serviteur ».

Nonce Son Excellence Monseigneur X,
 Nonce apostolique auprès de la République de X 

Votre Excellence 
« …accepter l’hommage de mon profond respect… »

Cardinal Son Eminence Le Cardinal X, Archevêque de X 
Votre Eminence 
« J’ai l’honneur d’être, avec le plus profond respect, de votre Eminence, le très humble serviteur »

Archevêque Son Excellence Monseigneur X, Archevêque de X 
Monseigneur
ou Votre Excellence 
« J’ai l’honneur d’être, votre Excellence, le très humble serviteur »

Evêque Son Excellence Monseigneur X, Evêque de X Monseigneur
ou Votre Excellence « J’ai l’honneur d’être, votre Excellence, le très humble serviteur »

Curé Au Révérend Père Curé de la Paroisse X Révérend Père ou Cher Père ou encore
 Cher Curé 
« … profond respect… »

Prêtre ordinaire, Aumônier… Au Père XXX, Aumônier de xxx ou A l’Abbé X, vicaire à la paroisse X 
Cher Père,
Cher Aumônier.. 
«.. Salutations distinguées…»
Frère ou Sœur Très Honoré(e) Frère /Sœur Honoré(e)Frère/Sœur «.. Salutations distinguées…»
Supérieur des Etablissements d’Enseignement Catholique 
Au Révérend Père Supérieur de X ou
A la Révérende Mère Supérieure du X 
Révérend Père,
Ou
Révérende Mère, 
« … profond respect… »

Ces courriers sont co-signés par le Responsable  et l’Aumônier.

CHAPITRE II : LES COURRIERS EXTERNES
Article 42
Ce sont les courriers adressés aux autorités administratives et politiques.

AUTORITE FORMULE D’APPEL INTRODUCTION FORMULE DE POLITESSE

Président de la République A Son Excellence Monsieur le Président de la République de X Monsieur Le Président ou Excellence « Veuillez agréer Monsieur Le Président l’hommage de mon profond respect »

Ministre 
A Monsieur le Ministre de X 
Monsieur le Ministre « respectueux sentiments »
pour une sollicitation :
 « sentiments les plus respectueux » 

Diplomate 

A Son Excellence Monsieur Ambassadeur de X auprès de la République de X 

Excellence Un homme écrira :
« Veuillez Votre Excellence, accepter l’assurance de mes respectueux sentiments »
Une femme écrira :
 « Veuillez croire Monsieur l’Ambassadeur l’assurance ma haute considération » 

Autorité Publique 
A Monsieur (le titre) 
Monsieur (le titre) 
« haute considération »

Les Officiers Ici on donne le titre à partir du grade de commandant. En dessous de ce grade c’est Monsieur. Mon Général X
ou
A monsieur X
MDL « Veuillez recevoir Monsieur le X, l’expression de mon profond respect »

 Ces courriers sont co-signés par le Responsable  et l’Aumônier.

Article 43
En interne comme en externe, tous les courriers sont co-signés obligatoirement par  l’Aumônier à gauche au bas de la feuille.
A défaut de l’aumônier, celui-ci désignera une personne capable de remplir cette formalité.   Cette personne pourra être un autre religieux, un encadreur ou en ce qui concerne le BN, le Conseil Consultatif.  

Le Responsable peut aussi accorder une délégation de signature à un autre membre de son Bureau.

Article 44
Remarques générales sur la forme d’une lettre annexe :

L’adresse de l’expéditeur :
les courriers doivent toujours  porter l’adresse de l’expéditeur en haut, à gauche. Cependant, cette adresse peut-être inscrite sous forme d’en-tête et pied de page.

La date :
Elle doit être placée en haut, à droite. Elle peut s’écrire de la manière suivante :
Daloa, le 15 janvier 2007 ou Daloa, le 15-01-2007.

La formule d’appel :
Elle se place juste en dessous de la date. Elle doit mentionner en dernière position le lieu ou se trouve le récepteur.
                                                     Ex :    A Monsieur le Directeur Général
 des Douanes Ivoiriennes
ABIDJAN

La référence :
Tout courrier doit obligatoirement avoir une référence pour donner l’image que notre structure est bien organisée. La référence est inscrite à gauche, en dessous  de l’adresse de l’expéditeur. La référence permet de bien ranger les courriers dans les archives. IL est préférable que chaque courrier soit identifiable par un numéro d’ordre unique.

L’objet de la lettre :
Il permet de donner sous forme de titre ce que nous souhaitons avoir en rédigeant ce courrier. Il s’inscrit juste en dessous de la référence. Ex : Sollicitation.

L’introduction :
C’est la formule qui précède la rédaction du courrier. Il s’inscrit en dessous de l’objet.
Ex : Cher Aumônier

La signature :
L’aumônier signe en bas, à gauche. Le responsable ou le secrétaire signe en bas à droite.
Ils doivent écrire leur nom précédé de leurs prénoms et souligner le tout.

Ex :           L’Aumônier                   Le Responsable National

              Abbé Patrice EHOUMAN                                                                    Axel TRAORE

Plier une  lettre :
Pliée en deux ou en quatre, la lettre est introduite dans l’enveloppe, l’en tête tourné du côté de l’adresse, la signature du côté de la fermeture de l’enveloppe et le pliure au fond de l’enveloppe, afin d’éviter que la lettre soit coupée en deux, si l’enveloppe est ouverte au coupe-papier.

CHAPITRE III : COURRIERS LIES AUX CONFLITS

Section 1- Conflits à l’intérieur d’une même instance

Article 45
En cas de différend au sein d’une même instance, la personne qui se prétend offensée doit rencontrer le Bureau pour un règlement à l’amiable. En cas d’échec et s’il veut obtenir la résolution de son problème, le demandeur doit, après avis de son aumônier, adresser un courrier de «Règlement de litige » à l’instance JEC placée hiérarchiquement juste au dessus de son instance. En cas d’insatisfaction, le litige peut être porté devant l’instance supérieure et ainsi de suite jusqu’au Conseil de discipline. Les décisions du Conseil de discipline s’appliquent immédiatement jusqu’au Conseil National  qui soit, les entérine soit, les rejette.

Le Conseil National  étant compétent pour juger en dernier ressort.

Section 2- Conflits entre deux instances JEC

Article 46
En cas de différend entre deux instances JEC, celle qui se prétend offensée, après avis de son aumônier, adresse un courrier de « Règlement à l’amiable » au Bureau adverse. Mais en cas d’échec, elle peut adresser un autre courrier de « Règlement de litige» à l’instance supérieure placée juste au dessus des deux Bureaux. En cas d’insatisfaction, le litige peut être porté devant l’instance supérieure et ainsi de suite jusqu’au Conseil de discipline. Les décisions du Conseil de discipline s’appliquent immédiatement  jusqu’au Conseil National  qui soit, les entérine soit, les rejette.
 
Le Conseil National  étant compétent pour juger en dernier ressort.

Au Conseil National, le Conseil de discipline siège au plus tard deux jours après le début des travaux. Ses décisions préalablement prises sont soumises au CN qui statue en denier ressort.
Le Conseil de discipline est présidé par l’Aumônier National.
En cas d’absence, celui – ci pourra désigner un autre religieux pour assurer son intérim.

Article 47
En cas de différend entre un membre, une instance et une instance supérieure hiérarchiquement éloignée, tous les courriers (voir art. 45 et 47),  adressés à ladite instance devront obligatoirement être adressés sous forme d’ampliation aux instances supérieures intermédiaires par le demandeur.

Saisies par ces courriers, celles-ci devront pleinement participer à toutes les étapes de règlement du litige.

TITRE IV : LE PROTOCOLE DE LA PRIERE

Article 48
-Le protocole de la prière définit les acteurs et désigne l’ensemble des attitudes à adopter lors de la prière.
-Toute réunion JEC commence et s’achève par une prière.
-La prière par laquelle commence la réunion est dite « prière d’ouverture ».
-La prière par laquelle s’achève la réunion est dite « prière de clôture».

Article 49
-En présence d’un membre du Clergé, l’acte de la prière doit lui échoir. 
-Il peut cependant à son tour désigner un membre dans l’assemblée.
-Les Responsables du mouvement peuvent poliment être assignés  à dire la prière.
-Les Personnalités externes ne doivent jamais être assignées à dire la prière.

Article 50
-La prière doit être dite dans le calme, avec beaucoup de sérieux.
-La prière doit être audible et perceptible par tous.
-Le chant de louange  à lui seul ne doit pas constituer  une prière.
-Le Signe de Croix à lui seul  ne doit pas constituer  une prière.

Le présent  Protocole JEC a été adopté au Conseil National de la JEC de Côte d’Ivoire qui s’est tenu du …….au ……Septembre 2008 au …………………………………………. de Gagnoa.